DOCUMENTS RELATIFS AU PROJET DE TRANSPORT MULTIMODAL ET DE LOGISTIQUE (PTML)

Les documents relatifs au Projet  de Transport Multimodal et de Logistique (PTML) sont disponibles via les liens suivants :

Procédures de gestion de la main d'œuvre (PGMO)

Le document PGMO constitue un outil de planification et de gestion qui décrivent les procédures applicables relatives à la gestion de la main d’œuvre dans le cadre de la mise en œuvre du Projet.

Cadre de Réinstallation (CR)

Le Cadre de Réinstallation (CR), élaboré par l’Unité de Coordination de Projet (UCP), définit les principes, procédures et dispositifs applicables à toute acquisition de terres, restriction d’usage ou déplacement économique et physique induits par le PTML.

Plan d'action de prévention et de réponse EAS-HS

Le Plan d’action de prévention et réponse aux EAS-HS a pour objectif principal d'aider à atténuer, répondre, et prévenir les risques d’EAS-HS liés au PTML sur les lieux de travail et dans les communautés riveraines des zones concernées par le Projet, mais également de créer une conscience commune autour des risques liés aux EAS-HS et un système clair de redevabilité et de réponse aux incidents liés aux EAS-HS.

Cadre de gestion environnementale et sociale (CGES)

Le Cadre de gestion environnementale et sociale (CGES) définit les principes, les règles, les directives et les procédures permettant d’évaluer les risques et effets environnementaux et sociaux du Projet.

Plan de mobilisation des parties prenantes (PMPP)

Le Plan de Mobilisation des Parties Prenantes (PMPP) est un document essentiel qui définit comment les parties prenantes seront engagées tout au long d’un projet, en assurant leur consultation et leur participation active.